Les papiers du chat sont les documents officiels attestant de l’identité du chat, de ses vaccinations et de sa race.
Papiers du chat : la carte d’identification
La carte d'identification est le premier document du chaton : il est délivré au moment de la pose de sa puce électronique, obligatoire avant toute cession, payante ou non. C’est sur ce document que le vétérinaire qui a procédé à l’identification du chat porte toutes les informations :
- nom, prénom, adresse, coordonnées téléphoniques du maître ;
- espèce, race, couleur du poil, sexe, date de naissance, nom de l’animal ;
- numéro de référence de la puce d’identification.
La carte d’identification est le document qui permet de faire le lien entre le propriétaire et son chat. C’est grâce à celui-ci que les déclarations de perte peuvent être faites en cas de fugue ou de perte de l’animal.
Bon à savoir : les chats nés après le 1er janvier 2012 doivent obligatoirement être identifiés, par puce électronique ou par tatouage. Le défaut d'identification est sanctionné d'une contravention de 4e classe (décret n° 2020-1625 du 18 décembre 2020).
Le passeport européen du chat
Le passeport européen est établi au moment de la vaccination antirabique du chaton, c'est-à-dire à 3 mois révolus :
- Celle-ci n’est pas obligatoire. Mais il faut savoir que votre chaton n’aura pas de passeport si vous ne le faites pas vacciner contre la rage.
- Toutefois, même si vous ne sortez pas du territoire français, vous devez pouvoir présenter le passeport de votre chat, prouvant qu’il a bien été vacciné contre la rage si vous souhaitez le confier à une pension ou participer à une exposition féline.
Outre la vaccination contre la rage, le passeport :
- Atteste que le chat est bien identifié par puce électronique.
- Mentionne également la description de l’animal ainsi que le nom et l’adresse de son propriétaire.
Ce passeport est la « carte d’identité » de votre animal : tout comme la vôtre, vous devez le conserver précieusement.
Papiers du chat : l’attestation de vente
Lors de l’achat d’un chat, une attestation de vente est obligatoirement remise à l’acquéreur portant :
- les coordonnées du vendeur ;
- les coordonnées de l’acheteur ;
- le numéro de SIRET du vendeur (s’il en a un) ;
- le prix ;
- les conditions de vente ;
- le nom complet ;
- la date de naissance ;
- le sexe ;
- la race ;
- la couleur ;
- le numéro d’identification ;
- le numéro de pedigree ou numéro de dossier d'enregistrement au LOOF si le pedigree n'est pas encore disponible ;
- l'information sur les garanties contre les vices rédhibitoires ;
- les coordonnées du vétérinaire du vendeur ;
- le mode de paiement ;
- la date de la vente et de la livraison.
Le carnet de santé du chat
Le carnet de santé est un document d’information sur les vaccins et la santé du chat qui n’a pas de valeur légale :
- Le propriétaire du chat y porte les événements liés à la santé de son animal, lorsqu'il l'amène en consultation chez le vétérinaire.
- Mais les informations légales (vaccination contre la rage, en particulier) sont portées sur le passeport européen.